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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCEsociété par actions simplifiée
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STERIPUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

STERIPUR
BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1327904
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2015

Présentation de la marque STERIPUR

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STERIPUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCEsociété par actions simplifiée domicilié(e) 16, Rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2289618) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 127 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2289618) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STERIPUR est expirée depuis le 23 octobre 2015.

BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : INTERCEPT , KID , INDIC , , BALAIKA , BARAKI


BAYER ENVIRONMENTAL SCIENCE SAS société par actions simplifiée - 16, Rue Jean-Marie Leclair,69009 LYON (dossier no 2289618) - 69009 - France - SIREN 399127067


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2289618) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2053955 - Publication au BOPI 1995-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289618 - Publication au BOPI 2005-06-01

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421256 - Publication au BOPI 2005-10-27

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331960 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380748 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 27 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524367 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Produits vétérinaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.